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Marques déposées par l'association loi 1901 RADIO 18
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CANAL 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL 9
Association RADIO 18

Numéro de dépôt :
1547340
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1997

Présentation de la marque CANAL 9

Déposée le 10 juillet 1987 par l'association loi 1901 RADIO 18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAL 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RADIO 18 domicilié(e) 18 rue La Vieuville, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. MASSE Alain-Bernard - France.

La marque CANAL 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL 9 est expirée depuis le 10 juillet 1997.

RADIO 18 a également déposé les autres marques suivantes : MODULATIONS , LA RADIO A PLEINS TUBES , IN CODE D'ACCES D'UN MINITEL CONVIVIAL COUPLE AVEC UNE EMISSION DE RADIO NOCTURNE


Association RADIO 18 - 18 rue La Vieuville, 75018 Paris - France


Mr. MASSE Alain-Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Communications radiophoniques.Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière de divertissement. Service télématique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.